Intervention de Bernard Frimat

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 30 novembre 2009, à dix heures, à quatorze heures trente et le soir :

- Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l’Assemblée nationale (n° 100, 2009-2010).

Examen des missions :

Recherche et enseignement supérieur (+ articles 54 quinquies et 54 sexies)

MM. Philippe Adnot et Christian Gaudin, rapporteurs spéciaux (rapport n° 101, annexe n° 23) ;

MM. Jean-Pierre Plancade et Jean-Léonce Dupont, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 104, tome VII) ;

MM. Michel Houel et Daniel Raoul, rapporteurs pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 105, tome VII).

Action extérieure de l’État

M. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 1) ;

M. André Trillard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Action extérieure de l’État : Moyens de l’action internationale – avis n° 102, tome I) ;

Mme Monique Cerisier-ben Guiga, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Action extérieure de l’État : rayonnement culturel et scientifique – avis n° 102, tome II).

M. Yves Dauge, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 104, tome I) ;

Défense

MM. François Trucy, Jean-Pierre Masseret et Charles Guené, rapporteurs spéciaux (rapport n° 101, annexe n° 8) ;

M. Didier Boulaud, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Défense – Environnement et soutien de la politique de défense – avis n° 102, tome IV) ;

MM. Xavier Pintat et Daniel Reiner, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Défense – Équipement des forces – avis n° 102, tome V) ;

MM. André Dulait et Jean-Louis Carrère, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Défense - Préparation et emploi des forces - avis n° 102, tome VI).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.