Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Catherine Tasca
Réunion du 1er avril 2010 à 14h30
Ordre du jour
Catherine Tasca, présidente :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 avril 2010 :
À neuf heures trente :
1. Questions orales.
À quinze heures et le soir
2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au Grand Paris (n° 123, 2009-2010).
Rapport de M. Jean-Pierre Fourcade, fait au nom de la commission spéciale (n° 366, 2009-2010).
Texte de la commission (n° 367, 2009-2010).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
