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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 6 décembre 2010 à 21h30
Ordre du jour
Jean-Léonce Dupont, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 7 décembre 2010 à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir :
- Suite du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110 rectifié, 2010-2011). Suite et fin de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits.
Rapport (n° 111, 2010-2011) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances.
Explications de vote sur l’ensemble.
Vote sur l’ensemble.
En application de l’article 60 bis, troisième alinéa, du règlement, il sera procédé à un scrutin public à la tribune.
Au début des explications de vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2011 :
Élection d’un questeur du Sénat, en remplacement de M. Philippe Richert.
Le scrutin secret aura lieu en salle des conférences.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
