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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 1er février 2006 à 15h00
Modification de l'ordre du jour
Roland du Luart, président :Mes chers collègues, je dois vous faire une communication concernant notre ordre du jour du mercredi 8 février prochain.
M. Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement, m'a en effet informé que le Gouvernement, en accord avec la commission des affaires économiques, complétait l'ordre du jour prioritaire de cette séance par la proposition de loi de M. Jean Bizet et Mme Brigitte Bout relative aux obtentions végétales.
L'ordre du jour de la séance du mercredi 8 février s'établit donc ainsi :
À 15 heures et, éventuellement, le soir :
- projet de loi portant organisation de la réserve militaire et du service de défense ;
- proposition de loi relative aux obtentions végétales.
Acte est donné de cette communication.
