Intervention de Jean-Pierre Sueur

Mon rappel au règlement sera d’autant plus bref, monsieur le président, que j’en ai déjà fait un sur le même sujet avant la suspension de la séance ce matin.

Si l’abondance des scrutins publics pose les problèmes que vient de souligner – et j’ose espérer qu’il aura été entendu – notre collègue Bernard Frimat, c’est quant à moi sur l’apparition d’une formule, utilisée à l’occasion desdits scrutins, que j’avais cru devoir appeler l’attention du président qui présidait ce matin la séance, formule que vous venez vous-même de réitérer, monsieur le président. « Chacun a-t-il pu exprimer son vote comme il l’entendait ? » avez-vous ainsi demandé avant la clôture du scrutin.

Or, monsieur le président, cette formule nous paraît tout à fait humiliante. Il va de soi que, dans la République française, les citoyens votent comme ils l’entendent, …