Intervention de Roland du Luart

Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein du Conseil national du bruit et de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre.

La commission des affaires sociales a fait connaître qu'elle propose la candidature de M. Alain Milon pour siéger, en qualité de membre titulaire, au sein du Conseil national du bruit, et de M. Jacques Baudot pour siéger au sein de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre.

Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.