Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 21 février 2006 à 16h00
Nomination de membres d'organismes extraparlementaires
Roland du Luart, président :Je rappelle que la commission des affaires sociales a proposé des candidatures pour deux organismes extraparlementaires.
La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame M. Alain Milon membre titulaire du Conseil national du bruit et M. Jacques Baudot membre de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures quinze.
La séance est suspendue.
