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Intervention de Roger Romani
Réunion du 1er juin 2010 à 14h30
Ordre du jour
Roger Romani, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 2 juin 2010, à quatorze heures trente et le soir :
1. Projet de loi organique relatif au Défenseur des droits (n° 610, 2008-2009).
Rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 482, 2009-2010).
Texte de la commission (n° 483, 2009-2010).
2. Projet de loi relatif au Défenseur des droits (n° 611, 2008-2009).
Rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 482, 2009-2010).
Texte de la commission (n° 484, 2009-2010).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
