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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 16 mars 2005 à 15h00
Avenir de l'école — Article 2
Jean-Claude Carle, rapporteur :Avis défavorable. Le contenu de cet amendement est redondant par rapport aux dispositions déjà fixées par les articles L. 111-2 et L. 122-1 du code de l'éducation, ainsi que par les articles 4 et 6 de ce projet de loi.
