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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 16 mars 2005 à 21h30
Avenir de l'école — Articles additionnels après l'article 3 ter
Jean-Claude Carle, rapporteur :La commission émet un avis défavorable sur ces amendements identiques, car l'organisation de la journée de chaque enfant ne relève pas de la loi.
