Intervention de Jean-Claude Carle

S'agissant du sous-amendement n° 375 de M. Legendre, le texte de l'amendement n° 5 fait référence à la préparation du parcours professionnel des élèves. La modification que nous propose notre collègue me semble mal s'insérer dans la phrase. Je souhaite donc qu'il retire ce sous-amendement.

La commission est défavorable à l'amendement n° 464. En effet, l'amendement n° 5 qu'elle propose, et qui vise à réécrire l'article L.122-1 du code de l'éducation, fait référence aux aptitudes non seulement intellectuelles et manuelles, mais aussi artistiques et sportives.

Sur l'amendement n° 180, la rédaction proposée est incompatible avec l'amendement n° 5 ; la commission y est donc défavorable.

En ce qui concerne l'amendement n° 270, la définition de la communauté éducative que propose la commission donne satisfaction à cet amendement en visant notamment les parents d'élèves et l'ensemble des personnels d'établissement. J'en demande donc le retrait ; à défaut, j'émettrai un avis défavorable.

Sur l'amendement n° 271, la rédaction proposée par la commission pour l'article 4 insiste sur la valorisation des talents de chaque élève. Par ailleurs, la prise en compte du comportement des élèves par la note de vie scolaire donne satisfaction aux autres dispositions de cet amendement. J'en demande donc le retrait ; sinon, j'émettrai un avis défavorable.

Enfin, la commission est défavorable à l'amendement n° 465. Des aménagements adaptés ont été prévus pour les élèves intellectuellement précoces et les primo-arrivants. Cela fera l'objet d'amendements présentés à l'article 15 ter.