Intervention de Nelly Olin

Réunion du 28 juin 2006 à 15h00
Règlement définitif du budget de 2005 — Débat sur l'exécution des crédits de l'écologie et du développement durable

Nelly Olin, ministre :

Monsieur Arthuis, je précise d'abord qu'il s'agit d'ours slovènes, leur race étant la seule à être compatible avec celle des ours des Pyrénées, dont elle est en tout cas la plus proche.

L'ensemble du budget du ministère de l'écologie et du développement durable programmé pour l'ours sur le massif des Pyrénées en 2005 s'est élevé à 1, 9 million d'euros. L'exécution a été légèrement en retrait de ce montant. Je rappelle que les années précédentes, c'est-à-dire hors préparation et conduite des opérations de renforcement, puisque les dernières ont eu lieu en 1996, les montants octroyés à l'espèce « ours » étaient voisins de 1, 3 million à 1, 4 million d'euros par an, dont près de 50 % ont été dédiés aux actions pastorales.

Le renforcement a ainsi induit en 2005 une hausse d'environ 500 000 euros, montant qui a couvert des dépenses exceptionnelles relatives à la conduite de la concertation et de la préparation du plan de renforcement et à la préparation opérationnelle du renforcement. À cet égard, je rappelle que nous n'achetons pas les ours ; nous payons seulement un défraiement à nos amis slovènes.

Cette hausse est aussi la conséquence d'un accroissement de certains postes de dépenses existants, en particulier avec le confortement de l'équipe technique « ours », notamment en vue de la préparation des opérations puis du suivi biologique des ours, et le renforcement de l'aide au pastoralisme.

Je précise que le coût des opérations techniques et scientifiques spécifiques au renforcement de la population d'ours, transport compris, s'élève à 384 000 euros, mis en oeuvre par le ministère de l'écologie et du développement durable pour partie en 2005 et en 2006. Ces opérations sont conduites par l'ONCFS, l'Office national de la chasse et de la faune sauvage.

Pour 2006, le budget en cours d'exécution est légèrement supérieur à 2 millions d'euros. Les dépenses exceptionnelles liées au renforcement décroissent par rapport à 2005 tandis que trois autres postes de dépenses sont en augmentation : l'aide au pastoralisme, soit plus 160 000 euros ; les actions partenariales, soit plus 76 000 euros, actions qui témoignent de la volonté d'une association étroite des acteurs pyrénéens ; le renforcement, notamment par de nouveaux techniciens pastoraux itinérants, de l'équipe technique « ours », soit plus 110 000 euros.

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