Intervention de Adrien Gouteyron

M. le président du Sénat a reçu de M. Alain Fouché un rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire du Sénat sur l'avenir des pays.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 430 et distribué.

M. le président du Sénat a reçu de M. Jean-Pierre Masseret un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le suivi de son rapport d'information n° 264 (2004 2005), concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à Météo France.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 431 et distribué.

M. le président du Sénat a reçu de M. Joël Bourdin et Mme Nicole Bricq un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonctionnement du service public de l'équarrissage.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 432 et distribué.

M. le président du Sénat a reçu de M. Jean-Paul Emorine, un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur les entreprises et les jeunes diplômés.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 435 et distribué.

M. le président du Sénat a reçu de MM. Claude Belot et Jean-Marc Juilhard un rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les énergies locales.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 436 et distribué.

M. le président du Sénat a reçu de Mme Adeline Gousseau, un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur la filière arboricole.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 437 et distribué.