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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 28 janvier 2009 à 15h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 4, amendements 778 784
Roland du Luart, président :Les sous-amendements n° 778 et 784 sont identiques.
Le sous-amendement n° 778 est présenté par MM. Vall, Collin, Barbier, Baylet et Fortassin, Mme Laborde et MM. Mézard, Milhau et Plancade.
Le sous-amendement n° 784, présenté par M. Deneux et les membres du groupe Union centriste.
Tous deux sont ainsi libellés :
Compléter le second alinéa de l'amendement n° 10 par les mots :
en outre, l'étude pourra examiner les questions liées aux coefficients de conversion d'énergie primaire en énergie finale ;
La parole est à M. François Fortassin, pour présenter le sous-amendement n° 778.
