Intervention de Jean-Léonce Dupont

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 17 novembre 2010 :

De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

1. Désignation des vingt-cinq membres de la mission commune d’information sur l’organisation territoriale du système scolaire et sur l’évaluation des expérimentations locales en matière d’éducation.

2. Proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d’enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération et aux conditions de recrutement et d’emploi du personnel enseignant et universitaire (n° 671, 2009-2010).

Rapport de M. Jean-Léonce Dupont, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 100, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 101, 2010-2011).

3. Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, relative aux recherches impliquant la personne humaine (n° 426, 2009-2010).

Rapport de Mme Marie-Thérèse Hermange, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 97, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 98, 2010-2011).

À dix-huit heures trente, le soir et la nuit :

4. Proposition de loi portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit communautaire (Procédure accélérée) (n° 693, 2009-2010).

Rapport de M. Bruno Sido, fait au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (n° 85, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 86, 2010-2011).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.