Intervention de Jacques Valade

Réunion du 24 novembre 2004 à 22h00
Sport professionnel — Adoption définitive d'une proposition de loi

Photo de Jacques ValadeJacques Valade, président de la commission des affaires culturelles :

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, pour des raisons qui tiennent non pas aux travaux de la commission, mais à des difficultés d'impression, le rapport de notre collègue Jean-François Humbert n'a pu être distribué en temps utile. Le règlement du Sénat prévoit que, dans ce cas de figure, les amendements peuvent être déposés jusqu'à l'ouverture de la discussion générale. Or nous en sommes parvenus à ce stade. Par conséquent, je vous prie, madame la présidente, de bien vouloir suspendre la séance quelques instants, de manière que la commission des affaires culturelles puisse se réunir pour examiner les amendements ayant été déposés.

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