Intervention de Jean-Pierre Bel

Réunion du 7 juillet 2010 à 21h30
Réforme des collectivités territoriales — Rappels au règlement

Photo de Jean-Pierre BelJean-Pierre Bel :

Nous vivons des moments graves. Comme vient de le rappeler M. Longuet, nous savons tous comment se déroulent les débats au sein de notre assemblée. Jusqu’à présent, nous nous retrouvions tous au moins sur un point, à savoir l’autorité du président de groupe, qui ne pouvait être contestée par quiconque.

M. Longuet a fait allusion à des événements antérieurs qui concernaient le vote des sénateurs non-inscrits lors d’un scrutin public. La question qui se posait alors était de savoir qui, et au nom de quelle légitimité, pouvait voter pour un groupe totalement absent de l’hémicycle. Cette question n’a rien à voir avec l’affaire qui nous occupe.

Aujourd’hui, M. Longuet nous dit qu’il a eu connaissance d’éléments qui lui permettent de penser que le résultat du vote n’a pas été exactement ce qu’il aurait dû être. Je me demande donc comment M. Longuet a pu avoir connaissance, contrairement aux autres présidents de groupe, d’éléments qui lui ont permis de comprendre la subtilité du vote à l’intérieur de l’urne, si je puis m’exprimer ainsi ? Cette information lui a permis de mettre en cause la légitimité d’un vote, qui était apparu clairement, sous l’autorité des présidents de groupe.

Il règne, ce soir, dans notre assemblée, un climat qui n’est pas bon et qui ne ressemble guère à celui qui préside habituellement à nos travaux. C’est un climat de pression, de mise en cause.

Le glissement que nous constatons dans notre manière de fonctionner n’est pas de bon augure. Je crois en comprendre la raison : la discussion de ce texte ressemble à une espèce de bateau ivre, ceux qui étaient chargés de montrer le cap ne sachant absolument pas où ils se dirigent.

Vous êtes en plein désarroi. Et ce désarroi n’épargne pas les élus locaux qui nous observent en se demandant à quelle sauce ils vont être mangés.

Monsieur le président, permettez-moi, en toute modestie, d’appeler mes collègues à la raison. Les interventions que nous avons entendues, les pressions, n’honorent pas notre assemblée : revenons-en à un fonctionnement plus normal !

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