Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 5 juillet 2011 à 21h30
Modification de l'ordre du jour
Jean-Léonce Dupont, président :Par courrier en date du mardi 5 juillet 2011, le Gouvernement a demandé d’examiner, le mercredi 6 juillet 2011 après-midi, les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011 avant la proposition de loi relative à l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires.
En outre, le débat d’orientation des finances publiques pour 2012 débutera le jeudi 7 juillet 2011 après les questions d’actualité au Gouvernement.
L’ordre du jour des mercredi 6 et jeudi 7 juillet 2011 s’établit donc comme suit :
Mercredi 6 juillet 2011
À 14 heures 30 et le soir :
1°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011 ;
2°) Proposition de loi relative à l’engagement des sapeurs pompiers volontaires.
Jeudi 7 juillet 2011
À 10 heures :
1°) Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2010 ;
À 15 heures et le soir :
2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;
3°) Débat d’orientation des finances publiques pour 2012.
