Intervention de Roland du Luart

Vendredi 8 février 2008 :

Ordre du jour prioritaire

À 9 heures 30 et à 15 heures :

1°) Éventuellement, suite du projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne ;

2°) Suite du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés.

SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE :

du samedi 9 février 2008 au lundi 24 mars 2008 inclus.

Mardi 25 mars 2008 :

À 10 heures :

1°) Questions orales :

L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 103 de M. Claude Biwer à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports ;

- n° 147 de M. Michel Guerry à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi ;

- n° 152 de M. Alain Fouché à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables ;

- n° 155 de Mme Marie-France Beaufils à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports ;

- n° 156 de M. Raymond Couderc à Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ;

Ordre du jour prioritaire

À 16 heures :

2°) Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux (n° 110, 2007-2008) ;