Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 5 mars 2006 à 10h45
Égalité des chances — Articles additionnels après l'article 1er précédemment réservés
Roland du Luart, président :Vous ne pouvez pas faire un rappel au règlement sur la clôture de la discussion, mon cher collègue !
La clôture est prononcée.
