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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 5 mars 2006 à 15h00
Égalité des chances — Motion d'irrecevabilité
Roland du Luart, président :Je rappelle que, en application du dernier alinéa de l'article 44 du règlement du Sénat, ont seuls droit à la parole sur cette motion la commission, un orateur d'opinion contraire pour cinq minutes maximum et le Gouvernement.
En outre, la parole peut être accordée pour explication de vote, pour une durée n'excédant pas cinq minutes, à un représentant de chaque groupe.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
