Intervention de Alain Joyandet

Réunion du 4 décembre 2009 à 10h45
Loi de finances pour 2010 — État b

Alain Joyandet, secrétaire d'État :

Monsieur le président, je voudrais faire une proposition qui anticipe d’ailleurs sur le troisième amendement que nous aurons à examiner tout à l’heure. Ce dernier est, au fond, un peu différent, mais il est aussi dans le même esprit puisqu’il s’agit d’enlever des crédits sur un thème pour le remettre sur un autre.

Je me réjouis que le débat ait été à nouveau engagé, et m’adresse ici à M. le président de la commission des finances et à M. le rapporteur spécial : je vous propose que, à la faveur du retrait de ces amendements, nous nous engagions à venir rapidement devant les commissions des finances et des affaires étrangères réunies, afin de discuter de manière plus posée et plus globale en vue d’opérer un toilettage du texte.

Pourriez-vous éventuellement nous faire crédit ? Vous avez noté que nous tenons compte d’année en année des différentes demandes qui sont faites, notamment par les rapporteurs. Je crois que nous progressons ainsi chaque année vers une meilleure conformité à la LOLF.

Une vraie séance de travail nous permettrait de passer en revue les différents points de discussion et de nous mettre d’accord afin que, l’année prochaine, ces différents sujets soient toilettés une bonne fois pour toutes. Des avancées ont certes été réalisées mais je suis d’accord pour dire qu’elles ne suffisent pas.

Anne-Marie Idrac et moi-même sommes donc prêts à venir devant les deux commissions rassemblées, après avoir travaillé en amont avec nos collaborateurs. Ce serait d’autant plus utile qu’il y a non pas trois, mais sept ou huit points de discussion ! J’ai bien compris que M. le rapporteur spécial nous les égrène d’année en année, afin de nous épargner la frayeur que nous aurions s’il nous les présentait d’un seul coup.

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