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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 23 juillet 2009 à 14h30
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Adoption définitive des conclusions du rapport d'une commission mixte paritaire
Jean-Léonce Dupont, président :L’ordre du jour appelle la discussion des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (n° 581).
Dans la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.
