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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 23 juillet 2009 à 14h30
Dépôt de documents parlementaires
Jean-Léonce Dupont, président :Le jeudi 23 juillet 2009, M. le président du Sénat a reçu :
- n° 586, 2008-2009 – Rapport d’information de Mme Josette Durrieu, fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire -2009- de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l’article 108 du règlement ;
- n° 587, 2008-2009 – Rapport d’information de Mme Josette Durrieu, fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée de l’Union de l’Europe occidentale au cours de la 56ème session ordinaire -2009- de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l’article 108 du règlement.
