Intervention de Roland du Luart

Réunion du 18 janvier 2007 à 10h00
Démission de membres de commissions et candidatures

Photo de Roland du LuartRoland du Luart, président :

J'informe le Sénat que le groupe communiste républicain et citoyen a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la commission des affaires économiques en remplacement de M. Yves Coquelle, démissionnaire de son mandat de sénateur.

Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.

J'ai reçu avis de la démission :

- de M. Simon Loueckhote comme membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ;

- et de M. Gaston Flosse comme membre de la commission des affaires culturelles.

Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom des candidats proposés en remplacement.

Ces candidatures vont être affichées et leur nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.

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