Intervention de Monique Papon

L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à créer une allocation journalière d’accompagnement d’une personne en fin de vie (proposition de loi n° 223 rectifié, 2008-2009, texte de la commission n° 173, rapport n° 172).

Je vous rappelle, mes chers collègues, que M. le Président de la République présentera ses vœux aux membres du Parlement à dix-sept heures trente. Si l’examen de cette proposition de loi ne pouvait être achevé avant le départ collectif prévu vers seize heures trente pour le Palais de l’Élysée, il ne serait repris, en raison de l’emploi du temps de Mme la ministre, que le jeudi 14 janvier, le soir.

Afin d’éviter ce report en séance de nuit, des moyens particuliers de transport seront mis à la disposition des sénateurs présents, s’il paraissait possible de terminer ce débat avant la cérémonie des vœux.

Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.