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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 18 mai 2010 à 22h10
Modernisation de l'agriculture et de la pêche — Article 1er, amendement 88
Roland du Luart, président :L'amendement n° 88, présenté par Mme Herviaux, MM. Guillaume et Botrel, Mme Nicoux, MM. Andreoni, Antoinette et Bérit-Débat, Mmes Blondin et Bonnefoy, MM. Bourquin, Chastan, Courteau, Daunis, Gillot, Fauconnier, S. Larcher, Lise, Madec, Marc, Mazuir, Mirassou, Muller, Navarro, Pastor, Patient, Patriat, Rainaud, Raoul, Raoult, Repentin et Ries, Mme Schillinger, MM. Sueur et Teston, Mme Bourzai et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé :
Alinéa 3
Remplacer les mots :
Qualité nutritionnelle et sécurité sanitaire des aliments
par les mots :
Politique de l'alimentation, contrôle sanitaire des animaux et des aliments
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou.
