Intervention de Hervé Morin

Réunion du 30 novembre 2009 à 21h45
Loi de finances pour 2010 — Questions-réponses-répliques

Hervé Morin, ministre :

Monsieur le sénateur, un dispositif de suivi et de soutien a été mis en place pour l’ensemble des militaires et pour toutes les opérations, dont l’Afghanistan. Le service de santé est chargé, au sein de mon ministère, de cette prise en charge, qui débute dès l’engagement et se poursuit pendant toute la période d’activité du militaire.

Soucieux de venir en aide aux militaires qui présenteraient une souffrance d’ordre psychologique au retour d’OPEX, le ministère de la défense a ensuite institué un ensemble complet de mesures de soutien et de prise en charge, s’articulant autour d’une surveillance permanente et d’une capacité d’intervention, en cas de besoin, par des médecins psychiatres qui peuvent rejoindre dans les plus brefs délais un théâtre d’opérations si cela se révèle nécessaire. Pour certains théâtres, d’ailleurs, comme l’Afghanistan, un médecin psychiatre est déployé en permanence au sein de la chaîne de soutien médical.

Les militaires bénéficient par ailleurs d’un dispositif de prise en charge, notamment par un suivi médical annuel réalisé par un médecin. À ce titre, tout militaire, à tout instant, spontanément ou par l’intermédiaire de son unité, peut être pris en charge dans l’un des neuf hôpitaux d’instruction des armées qui disposent d’un service de psychiatrie. Une fois qu’ils sont revenus dans le monde civil, un recours au sein de nos hôpitaux reste et demeure toujours possible.

Par ailleurs, l’Observatoire de la santé des vétérans a été créé en 2004 par Michèle Alliot-Marie pour répondre aux problèmes des vétérans et mener des enquêtes épidémiologiques permettant d’améliorer la prise en charge et le suivi médical des militaires.

Jusqu’à ce jour, nous n’avons pas encore d’enquête globale, mais c’est un sujet que nous suivons pour trouver en permanence des solutions adaptées.

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