Intervention de Jean-Pierre Sueur

Réunion du 15 décembre 2009 à 15h30
Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux — Exception d'irrecevabilité

M. Jean-Pierre Sueur. Tels sont, mes chers collègues, les cinq motifs pour lesquels nous vous demandons de voter la motion tendant à opposer l’exception d’irrecevabilité !

Voir dans le contexte

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Ecrire un commentaire

Inscription
Nom d'utilisateur
Email

Connexion
Nom d'utilisateur ou Email
Mot de passe

M'alerter par email lorsque quelqu'un réagit à mon commentaire

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Intervention de Jean-Pierre Sueur

Réunion du 15 décembre 2009 à 15h30
Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux — Exception d'irrecevabilité

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Intervention de Jean-Pierre Sueur

Réunion du 15 décembre 2009 à 15h30Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux — Exception d'irrecevabilité

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Réunion du 15 décembre 2009 à 15h30
Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux — Exception d'irrecevabilité