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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux
Organisation du dossier
- Discussion d'un projet de loi en procédure accélérée
- Exception d'irrecevabilité
- Suite de la discussion d'un projet de loi en procédure accélérée
- Question préalable
- Demande de renvoi à la commission
- Articles additionnels avant l'article 1er
- Rappel au règlement
- Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi en procédure accélérée
- Article 1er
- Articles additionnels après l'article 1er
- Article 2
- Articles additionnels après l'article 2
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
- Texte adopté N° 33 (2009-2010), sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée
- Projet de loi N° 63 (2009-2010)
- Rapport N° 131 (2009-2010), au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi
- Texte de la commission N° 132 (2009-2010), sur le projet de loi (48 amendements)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean-Patrick Courtois (58 interventions)
- Yves Krattinger (39 interventions)
- Jean-Pierre Sueur (38 interventions)
- Jean-Claude Peyronnet (33 interventions)
- Nicole Borvo Cohen-Seat (28 interventions)
- Pierre-Yves Collombat (24 interventions)
- Alain Anziani (18 interventions)
- Josette Durrieu (16 interventions)
- Jean-Léonce Dupont (16 interventions)
- Jacques Mézard (15 interventions)
- François Fortassin (14 interventions)
- Jean-Jacques Hyest (14 interventions)
- François-Noël Buffet (13 interventions)
- Josiane Mathon-Poinat (13 interventions)
- Bernadette Bourzai (12 interventions)
- Yannick Bodin (12 interventions)
- Yves Daudigny (11 interventions)
- Michel Charasse (11 interventions)
- Jean-Michel Baylet (11 interventions)
- Martial Bourquin (9 interventions)
- Éliane Assassi (8 interventions)
- Gérard Longuet (7 interventions)
- Jean Louis Masson (7 interventions)
- Muguette Dini (6 interventions)
- Gérard Miquel (6 interventions)
- Jean-Jacques Mirassou (6 interventions)
- Jean-Pierre Leleux (6 interventions)
- Claude Bérit-Débat (6 interventions)
- Philippe Adnot (5 interventions)
- François Patriat (4 interventions)
