L’ordre du jour appelle le débat préalable au Conseil européen des 25 et 26 mars 2010 (demande de la commission des affaires européennes).
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’organiser ce débat sous la forme d’une série de dix questions-réponses réparties à la proportionnelle des groupes avec la réponse immédiate du Gouvernement. La durée de la discussion de chaque question est limitée à 5 minutes réparties de la manière suivante :
- question : 2 minutes 30
- réponse : 2 minutes 30
Puis le Gouvernement interviendra pendant 15 minutes.
La conférence des présidents a décidé d’attribuer quatre questions au groupe UMP, trois questions au groupe socialiste et une question aux groupes UC, CRC-SPG et RDSE.
Nous allons maintenant procéder à l’échange de questions-réponses.
La parole est à M. Richard Yung, pour le groupe socialiste.