Intervention de Jean Arthuis

Mes chers collègues, tout laisse à penser, compte tenu du nombre d'orateurs inscrits et du nombre d'amendements que nous aurons à discuter, que l'examen des crédits de la mission « Enseignement scolaire » se terminera autour de zéro heure trente.

Nous avions prévu d'examiner ce soir les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». Cependant, nous avons posé pour règle de ne pas commencer l'examen d'une mission au-delà de minuit.

Après avoir recueilli l'accord du président de la commission des affaires culturelles et consulté les uns et les autres, notamment les orateurs inscrits demain matin, je propose que nous renoncions à discuter ce soir des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » et que nous reportions cette discussion à demain matin.

Par ailleurs, j'exprime un souhait en direction du ministre chargé de la mission « Enseignement scolaire », qui est une mission interministérielle. Au lendemain des arbitrages qui ont fait l'objet d'un vote en seconde délibération à l'Assemblée nationale, et qui ont peut-être suscité quelque étonnement de la part du ministre lui-même, je voudrais être sûr que, ce soir, l' « interministériel » a bien fonctionné et que nous nous prononcerons sur des crédits qui ne feront pas l'objet de modifications dans les jours ou les semaines à venir.

J'attache une certaine importance à ce point, car cette journée, qui est la première où nous discutons selon les règles fixées par la LOLF, nous laisse d'immenses marges de progression.

Pour parler clairement, nous sommes très insatisfaits des conditions dans lesquelles nous avons eu à discuter des crédits. Aussi bien les crédits de la recherche et de l'enseignement supérieur que ceux de l'enseignement scolaire, monsieur le ministre, laissent place à quelques incertitudes !

J'espère donc que la suspension de séance nous permettra de lever au moins celles qui concernent les crédits de votre mission et que, à la reprise, nous serons en mesure de nous prononcer en parfaite connaissance de cause.