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Intervention de Michèle André
Réunion du 27 juin 2006 à 16h20
Règlement définitif du budget de 2005 — Article 2 et tableau a annexé
Michèle André, présidente :§(1) Se reporter aux documents annexés au projet de loi portant règlement définitif du budget de 2005 (n° 3109), sans modification.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux.
Conformément aux décisions de la conférence des présidents, nous les reprendrons à vingt-deux heures trente, avec l'examen des articles 5 et 6, relatifs aux dépenses militaires, ordinaires et en capital. Dans le cadre de ces articles se tiendra le débat sur l'exécution des crédits de la défense.
Les articles 3 et 4, relatifs aux dépenses civiles, ordinaires et en capital, du budget général, sont réservés jusqu'après l'article 6. A l'occasion de leur examen, auront lieu, demain, trois débats de contrôle de l'exécution des crédits : « Administration générale et territoriale de l'État », « Écologie et développement durable », « Sport, jeunesse et vie associative ».
La séance est suspendue.
