Intervention de Christian Poncelet

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 mars 2006 :

À onze heures :

1. Discussion des conclusions du rapport (n° 206, 2005-2006) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins.

M. Jean Boyer, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.

À seize heures et le soir :

2. Discussion du projet de loi (n° 155, 2005-2006), relatif à la fonction publique territoriale ;

Rapport (n° 243, 2005-2006) de Mme Jacqueline Gourault, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ;

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 13 mars 2006, à dix-sept heures ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 13 mars 2006, à douze heures.