Intervention de Charles Guené

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 30 novembre 2011, à dix heures trente-cinq, à quatorze heures trente et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2011-2012).

Examen de la mission :

Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 53 à 59)

Compte spécial : Avances aux collectivités territoriales

MM. François Marc et Pierre Jarlier, rapporteurs spéciaux (rapport n° 107, annexe n° 23) ;

M. Bernard Saugey, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome XVIII).

En outre, à quatorze heures trente :

- Désignation des trente-neuf membres de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois

- Désignation :

- des dix-huit sénateurs membres de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques ;

- des trente-six membres :

- de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes ;

- de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation ;

- et de la délégation sénatoriale à la prospective ;

- et des vingt et un membres de la délégation sénatoriale à l’outre-mer désignés à la représentation proportionnelle, les vingt et un sénateurs d’outre-mer étant membres de droit.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.