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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 22 novembre 2011 à 21h45
Ordre du jour
Jean-Léonce Dupont, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 23 novembre 2011 :
À neuf heures trente et à quatorze heures trente :
1°) Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2011-2012).
Rapport (n° 107, 2011-2012) de Mme Nicole Bricq, rapporteure générale de la commission des finances.
Examen de l’article 30 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l’État au titre de la participation de la France au budget de l’Union européenne.
Rapport (n° 107, 2011-2012, tome II) de MM. Marc Massion et Jean Arthuis, rapporteurs spéciaux.
Suite et fin de l’examen des articles de la première partie.
Explications de vote sur l’ensemble de la première partie.
Scrutin public ordinaire de droit.
À vingt et une heures :
2°) Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
