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Intervention de Bariza Khiari
Réunion du 16 novembre 2011 à 14h30
Abrogation du conseiller territorial — Discussion d'une proposition de loi dans le texte de la commission
Bariza Khiari, présidente :L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe socialiste-EELV, de la proposition de loi relative à l’abrogation du conseiller territorial, présentée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat et plusieurs de ses collègues (proposition n° 800 [2010-2011], texte de la commission n° 88, rapport n° 87).
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, auteure de la proposition de loi.
