Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 24 novembre 2011 à 9h30
Loi de finances pour 2012 — Anciens combattants mémoire et liens avec la nation
Jean-Claude Carle, président :Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et articles 49, 49 bis et 49 ter).
La parole est à M. le rapporteur spécial.
