Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 17 juillet 2008 à 15h00
Dépôt d'un rapport en application d'une loi
Roland du Luart, président :M. le président du Sénat a reçu de M. Bruno Racine, président du Haut Conseil de l’éducation, le rapport sur le bilan des résultats obtenus par le système éducatif, consacré à l’orientation scolaire, établi en application de l’article L. 230-3 du code de l’éducation.
Acte est donné du dépôt de ce rapport.
Il sera transmis à la commission des affaires culturelles et sera disponible au bureau de la distribution.
