Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Marc Massion
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 13 novembre 2008 : 1ère réunion
Pjlf pour 2009 — Mission outre-mer et articles 64 et 65 - examen du rapport spécial
Marc Massion, rapporteur spécial :Concernant l'article 65, M. Marc Massion, rapporteur spécial, a indiqué qu'il souhaitait, à titre personnel, sa suppression, dans l'attente de l'examen de la LODEOM.
