Intervention de Jean Arthuis

Puis M. Jean Arthuis, président, en est venu aux auditions que la commission devait prévoir en cours de semestre. Il a expliqué qu'outre des ministres gestionnaires, ces auditions devraient concerner des responsables de programme, notamment au sein de missions interministérielles, et cela au vu des échanges qui s'étaient déroulés à l'automne 2005 en séance publique lors de la discussion du premier budget « au format LOLF ».

Par ailleurs, il a exprimé la volonté que la commission engage un cycle d'auditions sur la modernisation de l'Etat. Plusieurs hauts responsables de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pourraient être entendus afin de s'exprimer, à ce sujet, devant la commission.

D'autre part, il a souhaité que des hauts responsables internationaux et des personnalités du monde économique (chefs d'entreprise, syndicalistes, responsables d'instances de normalisation de la comptabilité) puissent également être entendus par la commission.

Enfin, il a suggéré que la commission auditionne d'autres personnalités, comme le Premier président de la Cour des comptes ou le président de l'Autorité des marchés financiers (AMF), ainsi que, le cas échéant, une « voix dissonante » par rapport aux positions défendues par l'AMF.

Enfin, M. Jean Arthuis, président, a indiqué que le « désormais traditionnel » séminaire annuel de la commission pourrait se tenir au début du mois d'avril, et qu'il conviendrait d'en déterminer rapidement le lieu. Il a ensuite informé la commission de la volonté du bureau que les amendements de la commission présentés en seconde réunion (soit lors de la séance d'examen des amendements extérieurs) fassent l'objet d'une motivation à l'attention des membres de la commission. Pour conclure, il a indiqué que le bureau avait donné acte à M. François Trucy de sa volonté d'actualiser son rapport d'information n° 223 (2001-2002) sur les jeux de hasard et d'argent en France.

Un débat s'est ensuite engagé.