Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Michel Thiollière
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales — Réunion du 25 juin 2008 : 1ère réunion
Nomination de rapporteurs
Michel Thiollière :comme rapporteur sur le projet de loi n° 405 (2007-2008) favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet ;
