Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Aymeri de Montesquiou
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 29 octobre 2008 : 2ème réunion
Pjlf pour 2009 — Mission administration générale et territoriale de l'etat et articles 56 à 58 - examen du rapport spécial
Aymeri de Montesquiou :s'est étonné de « l'explosion » du nombre de contentieux dans le cadre de cette mission et s'est interrogé sur le nombre d'emplois au titre des ministres du culte en Alsace-Moselle.
