Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Daniel Soulage
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire — Réunion du 10 juin 2009 : 3ème réunion
Engagement national pour l'environnement — Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Daniel Soulage :a souligné que son amendement poursuit le même objectif que celui de M. Jean Bizet et qu'il faut informer les utilisateurs amateurs de manière spécifique et pédagogique.
