Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Fourcade
Commission des affaires sociales — Réunion du 9 février 2011 : 1ère réunion
Modification de la loi hôpital patients santé et territoires — Examen du rapport et du texte de la commission
Jean-Pierre Fourcade, auteur de la proposition de loi :Merci, monsieur le rapporteur, d'avoir retenu quelques-uns des articles de ma proposition de loi ! Maintenant, je vais laisser la commission examiner les amendements.
