Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Modification de la loi hôpital patients santé et territoires
Organisation du dossier
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
- Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
- Communication
- Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Documents législatifs
- Texte adopté N° 18 (2011-2012), sur le projet de loi
- Texte adopté N° 37 (2011-2012), sur le projet de loi rejeté par le Sénat, en nouvelle lecture
- Projet de loi N° 106 (2011-2012) enregistré à la présidence du Sénat le jeudi 17 novembre 2011, adopté par l'Assemblée nationale (625 amendements)
- Rapport N° 107 (2011-2012), au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, 3
- Avis N° 108 (2011-2012), au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Avis N° 109 (2011-2012), au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Avis N° 110 (2011-2012), au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Avis N° 111 (2011-2012), au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Avis N° 112 (2011-2012), au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Rapport N° 180 (2011-2012)
- Projet de loi N° 203 (2011-2012) de finances, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2012 (3 amendements)
- Rapport N° 204 (2011-2012), au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2012
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des affaires sociales : 09/02/2011 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 16/02/2011 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 17/02/2011 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 23/06/2011 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 30/06/2011 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 05/07/2011 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 06/07/2011 — 1ère réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Alain Milon (117 interventions)
- Isabelle Debré (10 interventions)
- Jacky Le Menn (9 interventions)
- Gilbert Barbier (8 interventions)
- Guy Fischer (7 interventions)
- Catherine Deroche (6 interventions)
- Marie-Thérèse Hermange (5 interventions)
- Roselle Cros (3 interventions)
- Yves Daudigny (3 interventions)
- Sylvie Desmarescaux (3 interventions)
- Catherine Procaccia (3 interventions)
- Annie David (3 interventions)
- Jean-Pierre Fourcade (2 interventions)
- Paul Blanc (2 interventions)
- Jean-Louis Lorrain (2 interventions)
- Gérard Dériot (2 interventions)
- Jean-Marc Juilhard (1 intervention)
- Raymonde Le Texier (1 intervention)
- Colette Giudicelli (1 intervention)
- André Lardeux (1 intervention)
- Valérie Létard (1 intervention)
- Janine Rozier (1 intervention)
