Intervention de Gilbert Barbier

Commission des affaires sociales — Réunion du 9 février 2011 : 1ère réunion
Modification de la loi hôpital patients santé et territoires — Examen du rapport et du texte de la commission

Photo de Gilbert BarbierGilbert Barbier :

Le texte a été tellement reconfiguré par cette série d'amendements qu'il est bien difficile d'avoir une idée de son état consolidé !

L'article 1er est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion