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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Charles Revet
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire — Réunion du 6 mai 2010 : 1ère réunion
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche — Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Charles Revet, co-rapporteur :Ce n'est pas dans le schéma mais dans le projet que l'on peut exiger des moyens de traitement, d'ailleurs souhaitables.
