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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean Arthuis
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 2 juillet 2008 : 2ème réunion
Loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 — Audition de Mme Roselyne Bachelot-narquin ministre de la santé de la jeunesse des sports et de la vie associative
Jean Arthuis, président :a évoqué la trésorerie abondante de l'INCA et s'est donc interrogé sur la nécessité de maintenir son niveau de subvention annuel.
