Intervention de Jean Arthuis

Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 16 novembre 2010 : 1ère réunion
Loi de finances pour 2011 — Mission culture et article 68 quater - examen du rapport spécial - contrôle budgétaire du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines - communication

Photo de Jean ArthuisJean Arthuis, président :

Je vous remercie pour cette enquête, conforme à la mission de contrôle parlementaire. Le ministre de la culture devra rendre compte de cette opération et de ses modalités de financement.

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